Gouvernance
Les organismes de sport au Canada régissent la prestation du sport à tous les niveaux. Nos ressources offrent des informations crédibles et des solutions pratiques pour optimiser le conseil d’administration et améliorer la gouvernance globale des organismes de sport.
Trouver les ressources de gouvernance
Les 10 meilleures ressources
- Code canadien de gouvernance du sport
- Article du SIRC : Gouvernance en or : Comprendre et optimiser le rôle du conseil d’administration
- Article du SIRC : Le conseil d’administration, le président et le PDG : Clarification des rôles dans la gouvernance du sport
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Principes d’une meilleure gouvernance
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Composition du conseil d’administration
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Conflits d’intérêts au sein du conseil d’administration
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Recrutement du conseil d’administration
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Intégration des membres du conseil d’administration
- Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : Planification de la relève
- Une longeur d’avance : pratiques recommandées pour créer des conseils d’administration paritaires dans le sport
Ressource en vedette
Centre de documentation pour le sport (SIRC)
Ressource en vedette
Sport Canada
Ressource en vedette
Rose Mercier, The Governance Coach
Ressource en vedette
Rose Mercier
Faits marquants
Qu’est-ce que la « gouvernance » ?
La gouvernance est un concept large et multidimensionnel. Il s’agit de superviser, de piloter et de diriger, ce qui peut se produire dans trois sphères différentes :
- Organisationnelle : comment les organisations sportives dirigent et gèrent l’allocation des ressources ainsi que leurs profits et pertes financières et non financières par le biais de normes et de valeurs éthiques.
- Systémique : comment les organisations interagissent (par exemple, ajustements mutuels, concurrence et coopération) au sein d’un système donné, comme le système sportif canadien.
- Politique : comment les instances dirigeantes et les gouvernements orientent les organisations sportives
Pourquoi la « bonne gouvernance » ou la « meilleure gouvernance » est-elle importante ?
Au niveau organisationnel, la bonne gouvernance revêt un intérêt particulier. Cela est d’autant plus vrai que des problèmes de gouvernance se posent aux niveaux national et international (par exemple, la corruption, les conflits d’intérêts et les matchs truqués). La bonne gouvernance trouve ses racines dans le monde des affaires. Elle consiste à déterminer qui détient le pouvoir, qui prend les décisions, comment les voix des parties prenantes sont prises en compte et comment les comptes sont rendus.
Bien que la bonne gouvernance soit encore un terme populaire, il conduit à l’idée d’une « bonne » ou d’une « mauvaise » gouvernance. La tendance est plutôt de remplacer le terme par « meilleure gouvernance » ou « gouvernance améliorée » afin de reconnaître que toutes les organisations (sportives) peuvent faire mieux en termes de gouvernance.
Une meilleure gouvernance du sport consiste en une orientation éthique des structures et des pratiques d’une organisation ou d’un système sportif. Cela inclut la supervision de la gestion, la prise de décisions, l’allocation des ressources, l’intégration des voix des parties prenantes et la reddtion de comptes.
Que se passe-t-il en cas de mauvaise gouvernance ?
Lorsque de mauvais principes de gouvernance sont en place, cela peut avoir de graves conséquences sur l’organisation et sa direction. Une mauvaise gouvernance peut détourner les gens du plan stratégique, ce qui entraîne un gaspillage de ressources et de temps. Elle peut également porter atteinte aux finances, à la réputation et à la confiance des parties prenantes. Dans les organisations avec une mauvaise gouvernance, les membres risquent de quitter l’organisation pour rejoindre une autre ayant une meilleure gouvernance. Il est donc dans l’intérêt de l’organisation d’avoir une bonne gouvernance afin de maintenir son orientation stratégique, sa santé financière et, peut-être plus important, son personnel.
Qu’est-ce que le Code de gouvernance du sport canadien et qui doit s’y conformer ?
Le Code de gouvernance du sport canadien est un ensemble de principes et de règles auxquels les organismes nationaux de sport (ONS) doivent se conformer pour recevoir des fonds du gouvernement fédéral. Le Code fixe des objectifs clairs pour aider les organisations sportives à s’améliorer dans des domaines tels que la diversité et l’indépendance des conseils d’administration, la transparence, la représentation des athlètes et les états financiers. Pour recevoir des fonds fédéraux, les ONS doivent adopter le Code de gouvernance du sport canadien d’ici avril 2025.
Que fait un conseil d’administration pour une organisation sportive ?
Dans toute organisation sportive, le rôle du conseil d’administration est de gouverner l’ensemble de l’organisation. À tous les niveaux du sport, il incombe au conseil d’administration de veiller à ce qu’un système de gouvernance soit mis en place pour :
- Clarifier l’objectif et les valeurs de l’organisation sportive en consultation avec ses membres
- Identifier les risques liés à la réalisation de l’objectif de l’organisation
- Diriger et contrôler l’organisation sportive d’une manière qui permette d’établir des rapports adéquats
Un conseil d’administration est entièrement responsable de tout ce qui se passe dans une organisation. Cependant, le fait d’être responsable de tout ne signifie pas que le conseil doive tout faire, ni même préciser comment atteindre son objectif. Par exemple, le conseil d’administration peut déléguer certaines responsabilités à ses comités et à son bureau. Lorsqu’il y a du personnel, le conseil d’administration délègue généralement la gestion de l’organisation à un cadre supérieur, tel que le ou la PDG ou une directrice générale ou directeur général. Il s’agit de l’autorité nécessaire pour rassembler les personnes afin d’atteindre les objectifs en utilisant les ressources de manière efficace, judicieuse et éthique. Lorsque le conseil d’administration délègue cette autorité et cette responsabilité de gestion, il doit tenir ce cadre supérieur responsable de l’utilisation de l’autorité déléguée. Le Code de gouvernance du sport canadien définit de bons principes pour la gestion des conseils d’administration.
Quels sont les exemples de principes de bonne gouvernance ?
Il existe de nombreux domaines à examiner pour améliorer les principes de bonne gouvernance de l’organisation. Les trois principes que toute organisation devrait prendre en considération sont les suivants :
- Transparence : partage des documents de votre organisation
- Responsabilité : assumer la responsabilité des activités de l’organisation
- Démocratie : organiser des processus électoraux si nécessaire et associer les parties prenantes aux décisions
Parmi les autres exemples de principes de bonne gouvernance figurent l’égalité et l’inclusivité, l’autonomie, la conformité, ainsi que la structure et la composition du conseil d’administration.
En quoi la gouvernance diffère-t-elle de la gestion ?
Bien que la gouvernance et la gestion soient liées, il s’agit de fonctions distinctes. La gouvernance garantit que les organisations poursuivent le bon objectif, de la bonne manière, et qu’elles se développent en permanence. C’est le rôle du conseil d’administration. La gestion, quant à elle, se concentre sur « l’exécution du travail ». La gestion est souvent dirigée par un cadre supérieur, tel que le directeur général ou le directeur exécutif, ou par une équipe de direction.
Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts au sein du conseil d’administration ?
Il y a conflit d’intérêts lorsque la capacité d’un membre du conseil d’administration à agir uniquement dans le meilleur intérêt de l’organisation est affectée par des considérations personnelles, financières et professionnelles. Il existe trois types de conflits d’intérêts :
- Réel : lorsqu’un membre du conseil d’administration a un lien personnel avec une question.
- Potentiel : lorsqu’un membre du conseil d’administration a un intérêt personnel qui pourrait affecter un engagement futur identifié avec l’organisation.
- Perçu : lorsque quelqu’un peut raisonnablement penser qu’il y a un conflit, même s’il n’y en a pas.
Il est toujours préférable de déterminer les éventuels conflits d’intérêts avant qu’une personne ne rejoigne le conseil d’administration.
Ressources vidéo
Rapport sur les tendances en matière de gouvernance et de leadership dans le sport : planification de la relève
- Centre de documentation pour le sport (SIRC)
- 2022
Mobilisation active : Politique concernant le sport pour les femmes et les filles
- Gourvernement du Canada
- 2017
Respect et sport pour les officiels
- Respect Group
- 2024
Boite à outils sur la sécurité dans le sport d’Ottawa
- Conseil du sport d'Ottawa
- 2024
Accroître la participation au sport parmi les personnes issues de groupes sous-représentés: Idées de mesures fondées sur des données probantes destinées aux responsables de l’élaboration de politiques
- Sport Canada et Sue Cragg Consulting
- 2020
Priorité Jeunesse pour entraîneurs
- Centre canadien de protection de l'enfance
- 2024
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